Mentions légales

1. Éditeur du site

Le Beluga, Artisan Glacier
SARL au capital de 10 000 €
RCS Marseille 750 184 376
SIRET : 750 184 376 00010
TVA intracommunautaire : FR74 750 184 376
Code NAF : 10.52Z (fabrication de glaces et sorbets)

Siège social
59 avenue de Montredon
13008 Marseille

Téléphone : 04 91 33 95 92
Email : lebeluglace@gmail.com

Directeur de la publication : Jazil REBOUH, gérant.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
SAS o2switch
222-224 boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand 510 909 80
Site web : o2switch.fr

3. Conception et réalisation

Site conçu, développé et maintenu par Hugo Thiphaine, web designer freelance à Marseille.
hugo-thiphaine.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site belugamasssilia.fr (textes, photographies, marque, logo, identité visuelle, code source) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque BELUGA et son identité visuelle (logo, charte graphique) sont la propriété exclusive de la SARL Le Beluga.

5. Crédits photos

Les photographies présentes sur le site ont été fournies par l'équipe BELUGA. Tous droits réservés.

6. Données personnelles

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.